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Petites Annonces
CE SITE EST RESERVE AUX ADULTES MAJEURS !
L'inscription au site smtravtrans amène à prendre conscience et d'accepter ce qui suit:
Conditions générales d’utilisation:
Préalables : Les services proposés aux membres sont liés contractuellement aux closes exposées au-dessous. Notre site se réservent le droit de suspendre, à n'importe quel moment, les services à tout membre du site, et ce, sans avertissement, dès que le membre contreviendra à l'une ou l'autre des clauses d’usage du présent contrat. Les modalités et stipulations du contrat peuvent changer à tout moment et elles deviendront valides automatiquement. Les règles d'utilisation dans les échanges de messages en temps réel, le tchat, le forum, les petites annonces font parties des clauses du contrat.
1. Droit d'accès. Le site est réservé aux adultes, ayant effectué volontairement un enregistrement, en tant que membre. Cet accès est personnel et, en aucun cas, l'utilisateur ne pourra autoriser d'autres personnes à utiliser ses codes d'accès et mots de passe confidentiels pour accéder au contenu du site à travers son compte personnel.
2. Données et informations personnelles. Chaque nouveau membre remplit un formulaire correspondant à son profil personnel. Celle-ci est accessible pour tous les autres membres du site et peut être, à tout moment, modifiée par l'usager, voire supprimée en faisant une demande par email via notre formulaire de contact. L'adresse électronique de l'usager n'est pas publique, mais se trouve enregistrée par notre serveur pour nous permettre d'acheminer les courriers des usagers qui souhaitent communiquer entre eux. Il est interdit d'inclure dans son profil personnel, dans le tchat, dans le forum, les petites annonces et dans des courriers électroniques «sortants » des informations ou propos relatifs aux mineurs, des propos nuisibles, haineux, racistes, fascistes, homophobes, menaçants, abusifs, diffamatoires, constitutifs de harcèlement, non respectueux de la vie privée d'autrui, ou autrement contenu sectaire en contradiction avec l'esprit convivial de notre interface. Provoquant l'exclusion immédiate et définitive de son auteur, concernant les messages pouvant :
* Porter atteinte à la protection des enfants ou adolescents ;
* Suggérer la mise en œuvre de sexualité et de relation avec des mineurs ;
* Suggérer le non consentement explicite aux jeux sexuels proposés et ce en respect de la personne humaine, de sa dignité, se son intégrité et de sa santé ;
* Aborder des sexualités pénalisées telle la bestialité ;
* Inciter, aider ou protéger (par non-dénonciation) la prostitution d'autrui ;
* Soutenir la consommation de substance interdite ;
* Encourager la commission de crimes ou délits ;
* Inciter à la discrimination, à la haine ou à la violence explicite.
Les contenu descriptifs des profils, les petites annonces et les liens ou url incluses dans la zone « Espace Membre » ne peuvent amener à consulter que des sites personnels non commerciaux c’est-à-dire une ou plusieurs pages Web éditées sous la responsabilité individuelle et éditoriale du membre. Pour les contenus commerciaux vous pouvez nous consulter.
3. Contrôle parental : Face au contenu « adulte » de notre site, un membre doit s'engager à ne pas transmettre à des personnes mineures tout ou partie du contenu de notre interface et ne pas encourager ces dernières à s'y connecter. Si des tiers peuvent avoir accès à son ordinateur, le contractant a l'obligation de mettre en place un système de verrouillage, de filtrage ou tout autre moyen empêchant l'accès par des tiers à notre contenu. Notre site étant référencé comme « sexuel » sur l'ICRA .Nous invitons nos membres à équiper leur ordinateur d'un logiciel de contrôle parental sécurisant l'accès depuis votre poste à un site qui contient potentiellement des contenus « adultes ou sexuellement explicite ».
4. Échange de messages entre membres adhérents. Face au comportement non régulier de certains membres nous vous informons que tous les messages entrants et sortants du tchat et du site sont mémorisés, à toute fin utile. En accédant aux services, les usagers acceptent donc le fait que leurs messages soient enregistrés. Cette demande expresse d'autorisation est conforme au code pénal 226-1 à 226-2 punissant la captation de messages sans le consentement de leurs auteurs. Notre site vous assure qu'aucune divulgation de ces messages ne sera effectuée, sans l'accord de l'intéressé, à un tiers qui n'aurait qualité à les recevoir et que leur sauvegarde est décentralisée du serveur sécurisé puis dans un coffre sous la forme de cdrom.
Ces enregistrements ne seront exploités qu'à la demande expresse des autorités de police ou de la justice, après plainte d'un tiers. Pour éviter d'arriver à une situation de ce type, nous demandons à nos membres de nous informer de tout comportement déloyal et de ne pas se rendre complice d'actes conduisant à l'atteinte à l'intégrité d'un membre, à sa santé physique et mentale, à des demandes de rapports sexuels rémunérés, comme d'effectuer tout échange commercial non réglementaire ou portant sur l'usage de drogues. À cette fin, dans le profil du membre il est proposé un menu déroulant : « modération » « Alerter le modérateur », message immédiatement envoyé aux régulateurs.
5. Cas particulier des messages publics édités dans le site comme les petites annonces. Nous vous précisons que cette zone, les règles sont plus strictes :
* Les droits d'auteur et de propriété intellectuelle, ainsi que les marques déposées doivent être respectées ;
* Il est strictement interdit de faire du SPAM et ce, quelque soit la méthode ;
* Le flood est interdit : il est inutile d'envoyer à répétition du texte ou tout autre type de données, et ce vers un utilisateur, un serveur, un service. Des systèmes automatiques de sécurité veilleront au respect de ces conditions, et nos opérateurs ont la capacité d'y mettre un terme, vous excluant définitivement de nos services dans sa globalité sans dommage et intérêt si vous avez payé pour ces prestations;
* Les vols de pseudos et de photo sont interdits. Toute usurpation d'identité sera sanctionnée, y compris usurpation d'IP (proxy*, spoof, ...) ;
* Les tentatives de piratage de nos serveurs, services sont passibles de plaintes et condamnations ;
* La divulgation d'informations privées, comme des coordonnées postales, téléphoniques ou adresses électroniques, est interdite sur la zone publique. Merci de respecter la confidentialité des informations nominatives et personnelles. Nous donnerons toutes les informations enregistrées aux autorités compétentes pour soutenir une personne portant plainte ou diffamation ou atteinte à sa vie privée ;
* Smtravtrans ne permet pas l'échange de fichiers : les serveurs de fichiers publics sont donc interdits.
6. Conséquences ultérieures de rencontres en ligne. Les gestionnaires de notre site de rencontre n'ont ni le droit ni le pouvoir de vérifier l'authenticité de l'information laissée dans les fichiers personnels des membres : qu'il s'agisse d'une description physique ou sexuelle ou de photo. Lors d'une rencontre hors-ligne (en face à face), l'utilisateur du site est pleinement responsable du contact qu'il aura créé avec un autre membre. Ainsi notre site, son bureau, ses programmeurs, ou nos fournisseurs de moyens techniques ne pourront être tenus responsables des conséquences d'une confrontation ou de n'importe quel autre événement (faux renseignements ou autres) ayant comme origine la rencontre réelle entre membres. Il est à noter que les rencontres sexuelles imposent une vigilance particulière lors de confrontations en face à face. Nous conseillons d'avertir vos proches ou amis de rencontres qui peuvent se révéler insécurisées, de laisser trace de l'adresse où se localise la rencontre, de noter dans la Zone « Mes liens » les coordonnées de ses relations (téléphone etc.), de ne jamais recevoir lorsque l'on est adepte de la soumission, psychologiquement affecté ou influençable, ainsi que susceptible d'accepter toute situation de contrainte. Comme nous le stipulions plus avant, nous nous réservons le droit (mais n'a pas l'obligation) d'intervenir en faveur d'un membre lorsqu'un événement difficile survient et de porter plainte conjointement.
7. Maintenance et sécurisation de nos prestations techniques. Nous ne pouvons garantir une efficacité de connexion 24h/24 et 7 Jours/7, même si cette situation est la règle et se trouve presque toujours appliquée. Toutes les mesures sont prises afin d'assurer pérennité de nos prestations. Deux serveurs dédiés sont surveillés et maintenus en constante performance par notre hébergeur, située en France. Nous utilisons les technologies les plus récentes afin de vous permettre l'utilisation de ses services en toute confiance.
En aucun cas notre site ne pourra être tenue responsable d'actes de piratage informatique ni être blâmées pour quelque dommage ou perte de données que ce soit. A chacun de sauvegarder ses données en imprimant ses listes de contact ou historique de ses messages. En effet, même si nos sauvegardes sont quotidiennes, nous pouvons subir des pannes occasionnelles et certaines erreurs de programmation peuvent être provoquées par des mises à jour ou par des événements indépendants de la volonté des administrateurs réseaux. Nous mettons tout en œuvre pour éviter ces incidents, mais ils peuvent subvenir.
De la même manière, nous ne pouvons être tenus responsables si un membre se voit dans l'impossibilité de naviguer sur smtravtrans, et ce, quelle que soit la raison qui l'en empêche (mauvaise compréhension, ligne téléphonique défectueuse, modem incompatible, câble brisé, mauvaise configuration, mauvais navigateur, etc.). Aucun dommage ou intérêt ne seront reversés aux partenaires en cas de panne.
9. Garanties sur les banques de données personnelles. Smtravtrans est le seul et unique propriétaire des informations recueillies au moyen de son site. Ses bases de données ne sont jamais prêtées, louées, vendues, données, partagées ni rendues accessibles d'aucune façon que ce soit à quiconque. Lorsque nécessaire, nos partenaires nous font parvenir leurs publicités et nous les acheminons pour eux par le courrier électronique. Pour être supprimé de nos bases de données, il suffit de se radier du site. Les utilisateurs du site ne peuvent refuser l'envoi de mailings dont le nombre reste limité à 5 par mois sans s’affranchir d’une prestation spécifique. La suppression de son compte suffit pour ne plus recevoir de message et supprimer l’ensemble des données collectées.
I - Tarifs:
L’INSCRIPTION et les services du site sont gratuits.
II - Réclamations
Toute réclamation ou contestation devront être précisées par email de manière clair et précise.
III - Droit applicable
Le présent contrat est soumis à la loi française.
X – Juridiction compétente
En cas de contestation, pour quelque motif que ce soit, le contentieux sera soumis à la juridiction territorialement compétente.
IV Résiliation du contrat
Le présent contrat d’adhésion est résilié de plein droit par le membre en faisant une demande par courrier électronique.
Le contenu éditorial de ce site peut comporter des éléments érotiques ou pornographiques pouvant porter atteinte à la sensibilité du public. En conséquence, ce site est strictement réservé à des personnes majeures et désireuses d'accéder à de tels services. Ce site doit être consulté à titre personnel sans impliquer de quelque manière que ce soit une société privée ou un organisme public ou d’Etat. Vous vous engagez sur l'honneur à ne pas faire état de l'existence de ce site, à ne pas en diffuser le contenu à des mineurs et à utiliser tous les moyens permettant de leur en empêcher l'accès. Vous assumez votre pleine responsabilité si un mineur accède à ce site à cause de négligences de votre part : absence de protection de l'ordinateur personnel, absence de logiciel de censure, divulgation ou perte du mot de passe de sécurité par exemples. En vous inscrivant et vous connectant sur notre site, vous attestez avoir lu attentivement cet avertissement et signez électroniquement votre accord avec ce qui précède.
L'inscription au site smtravtrans amène à prendre conscience et d'accepter ce qui suit:
Conditions générales d’utilisation:
Préalables : Les services proposés aux membres sont liés contractuellement aux closes exposées au-dessous. Notre site se réservent le droit de suspendre, à n'importe quel moment, les services à tout membre du site, et ce, sans avertissement, dès que le membre contreviendra à l'une ou l'autre des clauses d’usage du présent contrat. Les modalités et stipulations du contrat peuvent changer à tout moment et elles deviendront valides automatiquement. Les règles d'utilisation dans les échanges de messages en temps réel, le tchat, le forum, les petites annonces font parties des clauses du contrat.
1. Droit d'accès. Le site est réservé aux adultes, ayant effectué volontairement un enregistrement, en tant que membre. Cet accès est personnel et, en aucun cas, l'utilisateur ne pourra autoriser d'autres personnes à utiliser ses codes d'accès et mots de passe confidentiels pour accéder au contenu du site à travers son compte personnel.
2. Données et informations personnelles. Chaque nouveau membre remplit un formulaire correspondant à son profil personnel. Celle-ci est accessible pour tous les autres membres du site et peut être, à tout moment, modifiée par l'usager, voire supprimée en faisant une demande par email via notre formulaire de contact. L'adresse électronique de l'usager n'est pas publique, mais se trouve enregistrée par notre serveur pour nous permettre d'acheminer les courriers des usagers qui souhaitent communiquer entre eux. Il est interdit d'inclure dans son profil personnel, dans le tchat, dans le forum, les petites annonces et dans des courriers électroniques «sortants » des informations ou propos relatifs aux mineurs, des propos nuisibles, haineux, racistes, fascistes, homophobes, menaçants, abusifs, diffamatoires, constitutifs de harcèlement, non respectueux de la vie privée d'autrui, ou autrement contenu sectaire en contradiction avec l'esprit convivial de notre interface. Provoquant l'exclusion immédiate et définitive de son auteur, concernant les messages pouvant :
* Porter atteinte à la protection des enfants ou adolescents ;
* Suggérer la mise en œuvre de sexualité et de relation avec des mineurs ;
* Suggérer le non consentement explicite aux jeux sexuels proposés et ce en respect de la personne humaine, de sa dignité, se son intégrité et de sa santé ;
* Aborder des sexualités pénalisées telle la bestialité ;
* Inciter, aider ou protéger (par non-dénonciation) la prostitution d'autrui ;
* Soutenir la consommation de substance interdite ;
* Encourager la commission de crimes ou délits ;
* Inciter à la discrimination, à la haine ou à la violence explicite.
Les contenu descriptifs des profils, les petites annonces et les liens ou url incluses dans la zone « Espace Membre » ne peuvent amener à consulter que des sites personnels non commerciaux c’est-à-dire une ou plusieurs pages Web éditées sous la responsabilité individuelle et éditoriale du membre. Pour les contenus commerciaux vous pouvez nous consulter.
3. Contrôle parental : Face au contenu « adulte » de notre site, un membre doit s'engager à ne pas transmettre à des personnes mineures tout ou partie du contenu de notre interface et ne pas encourager ces dernières à s'y connecter. Si des tiers peuvent avoir accès à son ordinateur, le contractant a l'obligation de mettre en place un système de verrouillage, de filtrage ou tout autre moyen empêchant l'accès par des tiers à notre contenu. Notre site étant référencé comme « sexuel » sur l'ICRA .Nous invitons nos membres à équiper leur ordinateur d'un logiciel de contrôle parental sécurisant l'accès depuis votre poste à un site qui contient potentiellement des contenus « adultes ou sexuellement explicite ».
4. Échange de messages entre membres adhérents. Face au comportement non régulier de certains membres nous vous informons que tous les messages entrants et sortants du tchat et du site sont mémorisés, à toute fin utile. En accédant aux services, les usagers acceptent donc le fait que leurs messages soient enregistrés. Cette demande expresse d'autorisation est conforme au code pénal 226-1 à 226-2 punissant la captation de messages sans le consentement de leurs auteurs. Notre site vous assure qu'aucune divulgation de ces messages ne sera effectuée, sans l'accord de l'intéressé, à un tiers qui n'aurait qualité à les recevoir et que leur sauvegarde est décentralisée du serveur sécurisé puis dans un coffre sous la forme de cdrom.
Ces enregistrements ne seront exploités qu'à la demande expresse des autorités de police ou de la justice, après plainte d'un tiers. Pour éviter d'arriver à une situation de ce type, nous demandons à nos membres de nous informer de tout comportement déloyal et de ne pas se rendre complice d'actes conduisant à l'atteinte à l'intégrité d'un membre, à sa santé physique et mentale, à des demandes de rapports sexuels rémunérés, comme d'effectuer tout échange commercial non réglementaire ou portant sur l'usage de drogues. À cette fin, dans le profil du membre il est proposé un menu déroulant : « modération » « Alerter le modérateur », message immédiatement envoyé aux régulateurs.
5. Cas particulier des messages publics édités dans le site comme les petites annonces. Nous vous précisons que cette zone, les règles sont plus strictes :
* Les droits d'auteur et de propriété intellectuelle, ainsi que les marques déposées doivent être respectées ;
* Il est strictement interdit de faire du SPAM et ce, quelque soit la méthode ;
* Le flood est interdit : il est inutile d'envoyer à répétition du texte ou tout autre type de données, et ce vers un utilisateur, un serveur, un service. Des systèmes automatiques de sécurité veilleront au respect de ces conditions, et nos opérateurs ont la capacité d'y mettre un terme, vous excluant définitivement de nos services dans sa globalité sans dommage et intérêt si vous avez payé pour ces prestations;
* Les vols de pseudos et de photo sont interdits. Toute usurpation d'identité sera sanctionnée, y compris usurpation d'IP (proxy*, spoof, ...) ;
* Les tentatives de piratage de nos serveurs, services sont passibles de plaintes et condamnations ;
* La divulgation d'informations privées, comme des coordonnées postales, téléphoniques ou adresses électroniques, est interdite sur la zone publique. Merci de respecter la confidentialité des informations nominatives et personnelles. Nous donnerons toutes les informations enregistrées aux autorités compétentes pour soutenir une personne portant plainte ou diffamation ou atteinte à sa vie privée ;
* Smtravtrans ne permet pas l'échange de fichiers : les serveurs de fichiers publics sont donc interdits.
6. Conséquences ultérieures de rencontres en ligne. Les gestionnaires de notre site de rencontre n'ont ni le droit ni le pouvoir de vérifier l'authenticité de l'information laissée dans les fichiers personnels des membres : qu'il s'agisse d'une description physique ou sexuelle ou de photo. Lors d'une rencontre hors-ligne (en face à face), l'utilisateur du site est pleinement responsable du contact qu'il aura créé avec un autre membre. Ainsi notre site, son bureau, ses programmeurs, ou nos fournisseurs de moyens techniques ne pourront être tenus responsables des conséquences d'une confrontation ou de n'importe quel autre événement (faux renseignements ou autres) ayant comme origine la rencontre réelle entre membres. Il est à noter que les rencontres sexuelles imposent une vigilance particulière lors de confrontations en face à face. Nous conseillons d'avertir vos proches ou amis de rencontres qui peuvent se révéler insécurisées, de laisser trace de l'adresse où se localise la rencontre, de noter dans la Zone « Mes liens » les coordonnées de ses relations (téléphone etc.), de ne jamais recevoir lorsque l'on est adepte de la soumission, psychologiquement affecté ou influençable, ainsi que susceptible d'accepter toute situation de contrainte. Comme nous le stipulions plus avant, nous nous réservons le droit (mais n'a pas l'obligation) d'intervenir en faveur d'un membre lorsqu'un événement difficile survient et de porter plainte conjointement.
7. Maintenance et sécurisation de nos prestations techniques. Nous ne pouvons garantir une efficacité de connexion 24h/24 et 7 Jours/7, même si cette situation est la règle et se trouve presque toujours appliquée. Toutes les mesures sont prises afin d'assurer pérennité de nos prestations. Deux serveurs dédiés sont surveillés et maintenus en constante performance par notre hébergeur, située en France. Nous utilisons les technologies les plus récentes afin de vous permettre l'utilisation de ses services en toute confiance.
En aucun cas notre site ne pourra être tenue responsable d'actes de piratage informatique ni être blâmées pour quelque dommage ou perte de données que ce soit. A chacun de sauvegarder ses données en imprimant ses listes de contact ou historique de ses messages. En effet, même si nos sauvegardes sont quotidiennes, nous pouvons subir des pannes occasionnelles et certaines erreurs de programmation peuvent être provoquées par des mises à jour ou par des événements indépendants de la volonté des administrateurs réseaux. Nous mettons tout en œuvre pour éviter ces incidents, mais ils peuvent subvenir.
De la même manière, nous ne pouvons être tenus responsables si un membre se voit dans l'impossibilité de naviguer sur smtravtrans, et ce, quelle que soit la raison qui l'en empêche (mauvaise compréhension, ligne téléphonique défectueuse, modem incompatible, câble brisé, mauvaise configuration, mauvais navigateur, etc.). Aucun dommage ou intérêt ne seront reversés aux partenaires en cas de panne.
9. Garanties sur les banques de données personnelles. Smtravtrans est le seul et unique propriétaire des informations recueillies au moyen de son site. Ses bases de données ne sont jamais prêtées, louées, vendues, données, partagées ni rendues accessibles d'aucune façon que ce soit à quiconque. Lorsque nécessaire, nos partenaires nous font parvenir leurs publicités et nous les acheminons pour eux par le courrier électronique. Pour être supprimé de nos bases de données, il suffit de se radier du site. Les utilisateurs du site ne peuvent refuser l'envoi de mailings dont le nombre reste limité à 5 par mois sans s’affranchir d’une prestation spécifique. La suppression de son compte suffit pour ne plus recevoir de message et supprimer l’ensemble des données collectées.
I - Tarifs:
L’INSCRIPTION et les services du site sont gratuits.
II - Réclamations
Toute réclamation ou contestation devront être précisées par email de manière clair et précise.
III - Droit applicable
Le présent contrat est soumis à la loi française.
X – Juridiction compétente
En cas de contestation, pour quelque motif que ce soit, le contentieux sera soumis à la juridiction territorialement compétente.
IV Résiliation du contrat
Le présent contrat d’adhésion est résilié de plein droit par le membre en faisant une demande par courrier électronique.
Le contenu éditorial de ce site peut comporter des éléments érotiques ou pornographiques pouvant porter atteinte à la sensibilité du public. En conséquence, ce site est strictement réservé à des personnes majeures et désireuses d'accéder à de tels services. Ce site doit être consulté à titre personnel sans impliquer de quelque manière que ce soit une société privée ou un organisme public ou d’Etat. Vous vous engagez sur l'honneur à ne pas faire état de l'existence de ce site, à ne pas en diffuser le contenu à des mineurs et à utiliser tous les moyens permettant de leur en empêcher l'accès. Vous assumez votre pleine responsabilité si un mineur accède à ce site à cause de négligences de votre part : absence de protection de l'ordinateur personnel, absence de logiciel de censure, divulgation ou perte du mot de passe de sécurité par exemples. En vous inscrivant et vous connectant sur notre site, vous attestez avoir lu attentivement cet avertissement et signez électroniquement votre accord avec ce qui précède.
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